Clause de non-responsabilité

Ce site web est la propriété de De Rycke BVBA.

Adresse du siège social :

Pareinpark 16 Beveren-Waas Tel : 03.755.34.30 Fax : 03.755.35.13 E-mail :info@deryckeverhuur.be

En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez expressément les conditions suivantes et vous vous engagez à les respecter.

Droits de propriété intellectuelle Le contenu de ce site, y compris le concept, la mise en page, la structure, les codes sources, les logiciels, les images, les photographies, les animations, les logos, les marques, les dessins, les données, les noms de produits et d’entreprises, les œuvres audiovisuelles, les textes, les données, la musique, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent exclusivement à De Rycke BVBA ou à des tiers habilités et sont protégés par divers droits de propriété intellectuelle, y compris le droit d’auteur, la marque, le droit sui generis du producteur d’une base de données, etc, que vous reconnaissez et acceptez.
La reproduction, la diffusion, la vente, la distribution, la publication, l’adaptation et/ou l’utilisation, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, de ce site web et de son contenu est strictement interdite. Le stockage de toute information et/ou partie de ce site dans une base de données (électronique) ou autre n’est pas autorisé, à l’exception de la « mise en cache » automatique de l’information par le navigateur.

Limitation de la responsabilité Les informations figurant sur le site web sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l’utilisateur. De Rycke BVBA s’efforce de veiller à ce que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, précises et actualisées. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent survenir dans les informations mises à disposition.
Si les informations fournies contiennent des inexactitudes ou si certaines informations sur ou via le site sont indisponibles, De Rycke BVBA s’efforcera d’y remédier le plus rapidement possible. De Rycke BVBA ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations sur ce site.
Si vous constatez des inexactitudes dans les informations mises à disposition via le site, vous pouvez contacter l’administrateur du site. Le contenu du site (y compris les liens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans préavis ni notification. De Rycke BVBA ne garantit pas le bon fonctionnement du site et ne peut en aucun cas être tenu responsable du mauvais fonctionnement ou de l'(in)disponibilité temporaire du site ou de toute forme de dommage, direct ou indirect, qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
De Rycke BVBA ne peut en aucun cas être tenu responsable envers qui que ce soit, directement ou indirectement, d’une manière particulière ou autre, des dommages imputables à l’utilisation de ce site ou de tout autre, notamment à la suite de liens ou d’hyperliens, en ce compris, sans limitation, toutes les pertes, interruptions de travail, dommages aux programmes ou autres données sur le système informatique, l’équipement, les logiciels ou autres de l’utilisateur. Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites web ou des pages de tiers, ou y faire référence indirectement. Le fait de placer des liens vers ces sites ou pages n’implique en aucun cas une approbation implicite de leur contenu. De Rycke BVBA déclare expressément qu’elle n’a aucun contrôle sur le contenu ou les autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu ou de leurs caractéristiques ou de toute autre forme de dommage résultant de leur utilisation.

Droit applicable et tribunaux compétents Le droit belge s’applique à ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Courtrai sont compétents. Seul le droit belge est d’application.